Cette formation a pour objectif de développer l’aptitude à déceler et à mesurer les risques professionnels ainsi que la capacité d’analyser les conditions de travail.
Cette formation de 3 jours revêt un caractère théorique et pratique (exercices).
1. Texte réglementaire
- Les principes de la règlementation en santé et sécurité au travail
- La codification du code du travail
- Les grandes étapes de la santé et sécurité au travail
- Les autres textes de références
2. Rôle, Moyens et fonctionnement du CHSCT
- Champ d’application
- Rôle du CHSCT
- Rôle du Président et du Secrétaire
- Les modalités de création du CHSCT, élection des membres
- Le fonctionnement du CHSCT
- Les moyens du CHSCT
- Les différents membres du CHST (président, médecin du travail, carsat…)
3. Obligations et responsabilité
- Les obligations de chacun en matière de sécurité au travail
- Les différentes juridictions
- Notions de responsabilité (civile et pénale)
- Notions sur le danger grave et imminent, le droit d’alerte, le droit de retrait, la faute inexcusable
4. Les différents acteurs de la prévention
- Acteurs internes et externes
5. Les missions du CHSCT
- Les visites des locaux
- Les réunions
- Enquête après un accident du travail ou une maladie professionnelle
- Intervention lors de dangers graves et imminents
- Mission d’étude de documents présentés par l’employeur
- La promotion de la prévention
6. L’analyse de l’accident de travail
- Coût d’un accident de travail
- La tarification
- Les différentes phases de l’accident
- L’arbre des causes
- Les différentes mesures de préventions
- La hiérarchisation des mesures
- Le suivi des mesures
7. Les maladies professionnelles
- Notions d’anatomie, de physiologie, de pathologie
- Les tableaux des maladies professionnelles
- Les TMS
- Etude de cas (si possible)
8. Les risques spécifiques (contenu adapté aux besoins de l’entreprise)
- Les risques de chutes de plain-pied
- Les risques de chutes de hauteur
- Les risques liés aux équipements de travail
- Les risques liés à l’électricité
- Les risques liés au bruit
- Les risques liés à la circulation interne
- Les risques liés à l’activité physique
- Les risques routiers
9. L’évaluation des risques / Le document unique
- Différence entre un danger et un risque
- Les enjeux de l’évaluation des risques
- Les références règlementaires
- Les différentes étapes du projet
- La mise en place d’un programme de prévention
- La mise en œuvre des actions